21/04 2004

Bayer condamnée pour avoir poursuivi un dirigeant apicole

(AFP) La firme Bayer qui avait poursuivi pour dénigrement de son insecticide, connu sous la marque "Gaucho", le vice-président de l'Union nationale de l'apiculture française (UNAF), a été condamné aux dépens, mercredi par la chambre civile du TGI de Mende.

Henri Clément, apiculteur à Fraissinet-de-Fourques (Lozère) a obtenu 5.000 euros de dommages et intérêts, l'UNAF et la FNSEA ont obtenu l'euro symbolique. Bayer devra en outre verser à chacun des trois défendeurs 5.000 euros pour couvrir leurs frais de justice.

La chambre a déclaré la prescription pour les propos d'Henri Clément rapportés par l'AFP le 8 octobre 2000. Sur le fond, elle a estimé que le responsable syndical "n'a pas manqué lors de ses déclarations ni de discernement, ni de prudence", et "aucune intention de nuire ne peut être caractérisée".

Henri Clément était poursuivi par la société de chimie et pharmacie pour avoir accusé le "Gaucho" de tuer les abeilles, propos tenus en 2000, alors qu'il était président de l'UNAF, dans la presse et lors du congrès national des producteurs de miel organisé à Mende.